statuts

Amis de Freinet
Règlement intérieur

Le texte proposé par Dufour et Gouzil a été accepté avec quelques légères observations.
Voici le règlement intérieur de l'Association approuvé par tous ceux qui ont bien voulu répondre dans les délais fixés.

Article 1
L'Association se charge de
-collecter ou de recenser tous les documents de tous ordres et de toutes origines qui peuvent l'intéresser.
-répertorier tous ces documents:
a) gardés par les détenteurs.
b) rassemblés et conservés dans les Instituts départementaux.
c) rassemblés et conservés au Siège Social.
-photocopier tous les documents qui lui auront été remis ou qui lui auront été confiés pour cet objet.

Article 2
Le siège Social se trouvera au domicile du Président ou du Secrétaire Général ou au lieu choisi pour l'entreposage des documents exceptionnels (fonds du Quarantenaire, dons de la C.E.L., dons des fondateurs.)

Article 3
Il sera tenu dans chaque département par le délégué des "AMIS de FREINET" ou à défaut par le délégué I.C.E.M. un fichier des documents dont les détenteurs désirent se réserver la propriété... mais qu'ils acceptent de communiquer aux chercheurs pour photocopies.
Il est bien entendu que les dons sont acceptés avec reconnaissance.
Il ne pourra être communiqué, quelle qu'en soit l'origine, que des copies des documents originaux.

Article 4
Un fichier central reproduira en double tous les éléments des fichiers départementaux.
La consultation des inventaires particuliers, des inventaires départementaux et de l'inventaire du Centre permettre le choix des documents à reproduire, à éditer, à conserver, etc...

Article 5 Moyens d'action - structures pratiques
a) sur le plan général outre un local dit Centre de Documentation Pédagogique FREINET qui les abritera
-une bibliothèque
-une sonothèque
-une phonothèque
-une filmothèque
circulantes pourront être créées et qui trouveraient leur utilisation dans les départements chez les correspondants de la F.I.M.E.M.
-des conférences expositions semi-permanentes, des éditions services pourraient être envisagées.
b) Sur le plan départemental, qu'un dépôt "Documentation FREINET" soit créé par le délégué et une équipe locale constituée au sein du groupe départemental I.C.E.M. .
Toutes les initiatives de ce genre seraient prises avec l'office du Conseil d'Administration.

Article 6
Les membres du Conseil d'Administration sont chargés d'une activité nationale et d'une responsabilité plus localisée. Ils sont le plus souvent délégués FREINET dans leur département.
Le Conseil d'Administration fixe le chiffre et les modalités des cotisations.
Les membres du Conseil d'Administration peuvent coordonner les activités d'un ou plusieurs départements et leur servir de représentants auprès du Conseil d'Administration.

Article 7
Les délégués départementaux sont volontaires et bénévoles. Ils peuvent demander le remboursement de leurs frais, mais le Conseil d'Administration peut révoquer leur fonction par suite d'inactivité et d'indifférence.

Article 8
Le Conseil d'Administration pourra s'élargir lors de ses réunions en convoquant les délégués départementaux. Dans tous les cas, toutes les circulaires leur seront adressées.
Les délégués départementaux peuvent être mandatés par les membres du Conseil d'Administration, empêchés d'assister aux assemblées générales. Les pouvoirs sont remis au Président ou à un membre du bureau.

Article 9
Une revue, organe de liaison et de diffusion paraîtra deux fois par an
-l'une en novembre
-l'autre avant chaque Congrès
Cette revue sera servie aux abonnés mais le service gracieux sera assuré aux membres du Comité d'Honneur, de parrainage et du Conseil d'Administration.

Article 10
À l'occasion de chaque Assemblée Générales, une exposition sera organisée par l'association sur un thème se rapportant à FREINET, afin de rappeler aux jeunes et nouveaux venus au mouvement ce qu'a été la vie et l'oeuvre de FREINET et au prix de quels sacrifices, de quelles luttes nous sommes arrivés à ce résultat dont nous pouvons nous enorgueillir.

Article 11
Un règlement particulier fixera:
-les conditions de remise des documents
-les conditions de reproduction des documents
-les conditions d'utilisation des documents ou de leurs reproductions: prêts, délais de détention, frais d'expédition et de retour, conditions de bonne conservation ou de copies...